Présentation de la marque D'1 accessoire A L'AUTRE
Déposée le 21 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE PLANETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « D'1 accessoire A L'AUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-05 du 29 janvier 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PETITE PLANETE domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 493 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque D'1 accessoire A L'AUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PETITE PLANETE Société A Responsabilité Limitée - 114 avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 403493158
LEGI-MARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05
Nécessaires de cosmétique, ouate à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, guides en papier pour farder les yeux, motifs décoratifs à usage cosmétique, cils postiches, ongles postiches, adhésifs pour fixer les postiches, pierre ponce. Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", trousses de voyage. Ustensiles cosmétiques, flacons à parfum non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum non en métaux précieux, appareils pour le démaquillage (non électriques), nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, brosses à dent (électriques ou non électriques), fil dentaire, blaireaux à barbe, porte-blaireaux, distributeur de savon, porte-savon, boîte à savon, boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier, distributeurs de papier hygiénique, éponges de toilette, porte-éponges, peignes (électriques ou non électriques), étuis pour peignes, brosses, brosses à ongles, brosses, brosses de toilette. Linge de bain, gants de toilette, serviettes de toilette (en matières textiles), serviettes à démaquiller en matières textiles, essuie-mains en matières textiles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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